Le rendez-vous des anciens et amis de la Force Navale - Het rendezvous van de oudgedienden en vrienden van de Zeemacht
 
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  Liste des quartiers d'immatriculation des navires en F

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SCHOETERS CHRISTIAN
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MessageSujet: Liste des quartiers d'immatriculation des navires en F   Jeu 10 Déc 2015 - 8:23

Pour ne pas encombré d'autres sites
voici la :
Liste des quartiers d'immatriculation des navires en France
Mer et littoral
Pour le littoral, les deux lettres précédent le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l'acte de francisation) d'un navire.

Les quartiers maritimes disparaissent le 1er janvier 2010, lorsqu'une nouvelle organisation des services chargés de la mer et du littoral est mise en place. Pour désigner les aires de répartition des numéros, l'administration parle désormais de quartiers d'immatriculation. Leurs limites correspondent à celles des anciens quartiers maritimes.

Il y a 45 quartiers d'immatriculation.

Quartiers d'immatriculation

Initiales Ports
AC
Arcachon

AD
Audierne

AJ
Ajaccio

AY
Auray

BA
Bayonne

BI
Bastia

BL
Boulogne-sur-Mer

BR
Brest

BX
Bordeaux

CC
Concarneau

CH
Cherbourg

CM
Camaret

CN
Caen

CY
Cayenne

DP
Dieppe

DK
Dunkerque

DZ
Douarnenez

FC
Fécamp

FF
Fort-de-France

GV
Le Guilvinec

IO
Île d'Oléron

LH
Le Havre

LO
Lorient

LR
La Rochelle

LS
Les Sables-d'Olonne

MA
Marseille

MN
Marennes

MT
Martigues

MX
Morlaix

NA
Nantes

NI
Nice

NO
Noirmoutier

PL
Paimpol

PP
Pointe-à-Pitre

PV
Port-Vendres

RO
Rouen

RU
La Réunion

SB
Saint-Brieuc

SM
Saint-Malo

SN
Saint-Nazaire

SP
Saint-Pierre-et-Miquelon

ST
Sète

TL
Toulon

VA
Vannes

YE
Île d'Yeu




Eaux intérieures


Pour l'immatriculation des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures, l'immatriculation est précédée des deux lettres correspondant à la ville du service instructeur d'une des six zones géographiques définies par arrêté. Un navire immatriculé par un quartier d'immatriculation du littoral peut naviguer sur les eaux intérieures mais à l'inverse l'immatriculation pour les eaux intérieures ne donne pas accès au littoral.

Service instructeur des eaux intérieures
Initiales Ville
PA
Paris, service de navigation de la Seine.

LI
Lille, service de navigation du Nord-Pas-de-Calais.

SG
Strasbourg, service de navigation de Strasbourg.

LY
Lyon, service de navigation de Rhône - Saône.

TO
Toulouse, service de navigation de Toulouse.

NT5
Nantes, direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique.
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Liste des quartiers d'immatriculation des navires en F
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