Arrêté royal : Obtention de la carte de Vétéran

Citation :

--- Message Posté sur l'ancien forum le 29/11/2006 ---

Publié le : 2006-11-17

Citation :

MINISTERE DE LA DEFENSE

12 OCTOBRE 2006
Arrêté royal déterminant les opérations auxquelles les membres et les anciens membres du personnel du département de la défense doivent avoir participé pour être vétéran et les conditions pour l'octroi du titre honorifique de vétéran

ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 10 avril 2003 accordant le titre honorifique de vétéran à certains membres du personnel du département de la Défense, notamment les articles 2 et 3;
Vu l'avis du Conseil supérieur des invalides de guerre, anciens combattants et victimes de guerre, donné le 22 septembre 2004;
Vu le protocole du Comité de négociation du personnel militaire des Forces armées, clôturé le 2 mars 2006;
Vu l'avis motivé du comité supérieur de concertation correspondant au Comité de secteur XIV, du 26 janvier 2006;
Vu l'avis n° 40.118/4 du Conseil d'Etat, donné le 19 septembre 2006;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Sont vétérans et peuvent porter le titre honorifique de vétéran, les membres et les anciens membres du personnel du département de la Défense qui :
1° en exécution d'une décision du Gouvernement belge, ont participé, en dehors du territoire du Royaume, à au moins une des missions ou opérations suivantes :
a) les opérations humanitaires armées fixées dans l'arrêté royal du 11 septembre 1987 portant création d'une Médaille commémorative des opérations humanitaires armées;
b) les opérations et missions fixées dans l'arrêté ministériel du 29 juin 1994 fixant les missions et opérations qui sont prises en considération pour l'octroi de la médaille commémorative pour missions ou opérations à l'étranger;
c) l'opération Octopus du 21 septembre 1987 jusqu'au 1erjuillet 1988 inclus;
d) l'opération Southern Breeze du 13 août 1990 jusqu'au 19 août 1991 inclus;
2° ont introduit une demande et qui démontrent leur participation à au moins une des missions ou opérations visées au 1°.
Art. 2. Sont vétérans et peuvent porter le titre honorifique de vétéran, les membres et les anciens membres du personnel du département de la Défense qui :
1° ont, en exécution d'une décision du Gouvernement belge ou du ministre de la Défense, participé en dehors du territoire du Royaume à au moins une mission ou opération, non reprise dans l'article 1er, mais qui a été exécutée dans des conditions pendant lesquelles des risques pour la santé ou la sécurité ont effectivement été encourus;
2° ont introduit une demande et qui démontrent leur participation à au moins une des missions ou opérations visées au 1°.
Les demandes sont soumises à l'accord du ministre de la Défense après avis d'une commission dont il fixe la composition.
Art. 3. Le ministre de la Défense délivre une attestation de laquelle il ressort que l'intéressé peut porter le titre honorifique de vétéran.
Art. 4. Le ministre de la Défense détermine les modalités auxquelles la demande du membre ou ancien membre du personnel du département de la Défense doit satisfaire.
Art. 5. Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 12 octobre 2006.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Défense,
A. FLAHAUT

Publicatie : 2006-11-17

Citation :

MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING

12 OKTOBER 2006. - Koninklijk besluit tot bepaling van de operaties waaraan de personeelsleden en de gewezen personeelsleden van het departement van Landsverdediging moeten hebben deelgenomen om veteraan te zijn en de voorwaarden voor de toekenning van de eretitel van veteraan

ALBERT II, Koning der Belgen,
Aan allen die nu zijn en hierna wezen zullen, Onze Groet.
Gelet op de wet van 10 april 2003 tot toekenning van eretitel van veteraan aan sommige personeelsleden van het departement van Landsverdediging, inzonderheid op de artikelen 2 en 3;
Gelet op het advies van de Hoge Raad voor oorlogsinvaliden, oud-strijders en oorlogsslachtoffers, gegeven op 22 september 2004;
Gelet op het protocol van het Onderhandelingscomité van het militair personeel van de Krijgsmacht, afgesloten op 2 maart 2006;
Gelet op het gemotiveerd advies van het hoog overlegcomité overeenstemmend met het sectorcomité XIV, van 26 januari 2006;
Gelet op het advies nr. 40.118/4 van de Raad van State, gegeven op 19 september 2006;
Op de voordracht van Onze Minister van Landsverdediging,
Hebben Wij besloten en besluiten Wij :
Artikel 1. Zijn veteraan en mogen de eretitel van veteraan dragen, de personeelsleden en de gewezen personeelsleden van het departement van Landsverdediging die :
1° in uitvoering van een beslissing van de Belgische Regering, hebben deelgenomen, buiten het grondgebied van het Rijk, aan ten minste één van de volgende opdrachten of operaties :
a) de gewapende humanitaire operaties vastgesteld bij het koninklijk besluit van 11 september 1987 instellende een Herinneringsmedaille voor gewapende humanitaire operaties;
b) de operaties en opdrachten vastgesteld bij het ministerieel besluit van 29 juni 1994 tot vaststelling van opdrachten en operaties die in aanmerking komen voor de toekenning van de Herinneringsmedaille voor buitenlandse opdrachten of operaties;
c) de operatie Octopus van 21 september 1987 tot en met 1 juli 1988;
d) de operatie Southern Breeze van 13 augustus 1990 tot en met 19 augustus 1991;
2° een aanvraag hebben ingediend en hun deelname kunnen aantonen aan ten minste één opdracht of operatie bedoeld in 1°.
Art. 2. Zijn veteraan en mogen de eretitel van veteraan dragen, de personeelsleden en de gewezen personeelsleden van het departement van Landsverdediging die :
1° in uitvoering van een beslissing van de Belgische Regering of van de minister van Landsverdediging, hebben deelgenomen, buiten het grondgebied van het Rijk, aan ten minste een opdracht of operatie, niet hernomen in artikel 1, maar die uitgevoerd werd in omstandigheden waarbij wel degelijk risico's werden gelopen voor de gezondheid of de veiligheid;
2° een aanvraag hebben ingediend en hun deelname kunnen aantonen aan ten minste één opdracht of operatie bedoeld in 1°.
De aanvragen worden voorgelegd voor akkoord aan de minister van Landsverdediging na advies van een commissie waarvan hij de samenstelling bepaalt.
Art. 3. De minister van Landsverdediging levert een attest af waaruit blijkt dat betrokkene de eretitel van veteraan mag dragen.
Art. 4. De minister van Landsverdediging bepaalt de nadere regels waaraan de aanvraag van het personeelslid of gewezen personeelslid van het departement van Landsverdediging moet voldoen.
Art. 5. Onze Minister van Landsverdediging is belast met de uitvoering van dit besluit.
Gegeven te Brussel, 12 oktober 2006.
ALBERT
Van Koningswege :
De Minister van Landsverdediging,
A. FLAHAUT

Bonsoir tout le monde,

Voilà cette semaine j'ai reçu ma carte de VETERAN



Voici ce qu'ils en disent:



Oui je sais, ça me fait une belle jambe, hein
Mais bon, ils disent que plus tard (quand ???) cette carte pourrait, sous certaines conditions (les-quelles ???), offrir aux vétérans des services comme les soins de santé

Vous pouvez visiter leur site :
http://www.iv-inig.be/PAGES/veterans.htm

Alors pour ceux qui n'auraient pas encore fait leur demande, voici ce que vous devez faire pour obtenir votre carte de VETERAN :

Avant tout vous devez connaitre les dates du début et de fin de l'opération à laquelle vous avez participé :

Citation :

Article 1er. Sont vétérans et peuvent porter le titre honorifique de vétéran, les membres et les anciens membres du personnel du département de la Défense qui :
1° en exécution d'une décision du Gouvernement belge, ont participé, en dehors du territoire du Royaume, à au moins une des missions ou opérations suivantes :
a) les opérations humanitaires armées fixées dans l'arrêté royal du 11 septembre 1987 portant création d'une Médaille commémorative des opérations humanitaires armées;
b) les opérations et missions fixées dans l'arrêté ministériel du 29 juin 1994 fixant les missions et opérations qui sont prises en considération pour l'octroi de la médaille commémorative pour missions ou opérations à l'étranger;
c) l'opération Octopus du 21 septembre 1987 jusqu'au 1erjuillet 1988 inclus;
d) l'opération Southern Breeze du 13 août 1990 jusqu'au 19 août 1991 inclus;
2° ont introduit une demande et qui démontrent leur participation à au moins une des missions ou opérations visées au 1°.

Ensuite vous téléchargez la grande version du forulaire ci-dessous:
cliquer sur l'image pour l'agrandir

Vous remplissez et signez le formulaire et ensuite :

- soit vous l'envoyé par courrier à

HRG-A/N
Quartier Reine Astrid
Rue Bruyn 1
1120 Bruxelles

- soit vous l'envoyé par email à
dghr.hrgan@mil.be

- soit vous l'envoyé par fax à
02/264.63.56

Toute information complémentaire peut-être obtenue auprès de l'Adjt-Maj Gilbert Fairon
Tel : 02/264 63 36, E-mail : gilbert.fairon@mil.be


Voilà,
à vous de jouer.

Petite question a 5 balles. L'arrèté ne stipule pas ceci. Faut-il d'après toi avoir participé à la mission complète càd OCTOPUS 1, 2, 3. Ou simplement a une des 3. dans mon cas octopus 1 et 2.

Pour avoir eu par fax les documents, il suffit d'y avoir participé et ce, quelquesoit la durée.
De toute façon, tu dois stipuler la période dans le temps.
Je ne suis pas sur que l'équipage de remplacement en calle sèche durant les vacances de pâque ait droit à ce genre de "privilège".
Bien que, même à quai, et en plus dans ces pays là, rien n'était sur.
Mais auvu de la beauté du graphisme de la carte des vétérans, jecris que je vais faire ma demande.
Sur ce, je vais boire un verre de rouge.

com961 a écrit:

Petite question a 5 balles. L'arrèté ne stipule pas ceci. Faut-il d'après toi avoir participé à la mission complète càd OCTOPUS 1, 2, 3. Ou simplement a une des 3. dans mon cas octopus 1 et 2.

Non il faut avoir participé à une des opérations reprises dans l'arreté mais bon si tu as participé à plusieur ca ne peut-être qu'un plus !

En fait, c'est l'année passée que le 1QC "Luc Crudenaire" (un pote du bord et un ami qui est mainteanat à Bruxelles au cabinet de la Défense) m'a envoyé un email avec le formulaire en me disant de le remplir et de le renvoyer à l'adresse indiquée ! Au départ j'étais méfiant, je connaissait trop bien Luc 4 ans à bord ensemble ! Mais finalement comme ce n'était pas une blague j'ai rempli le formulaire et je l'ai renvoyé. Et donc j'ai reçu ma carte

Bon je vais en boire une devant la télé, c'est "La 7eme compagnie", et je reviens

D'ac avec toi Beru, juste pour les couleurs de la carte
Mais à 42 ans dèjà vétérans. Merde çà fout un coup de vieux grave. .
Je vais me regarder la planète des singes. a toute.

Vous en avez de la chance, moi j'ai été blesser en mission de guerre, je touche une pension de 50€ par mois et je ne suis pas considérer comme un vétéran.

Bonjour marcelou,

T'inquiète cette carte de "vétéran" ne donne droit à rien et je n'ai toujours pas compris sa raison d'être d'ailleurs !

Mais, en tant que blessé en mission de guerre, tu devrais envoyer le formulaire ci-dessous pour recevoir ta jolie carte

Un bon weekend.

A+

olivier a écrit:

Alors pour ceux qui n'auraient pas encore fait leur demande, voici ce que vous defait faire pour obtenir votre carte de VETERAN :

Avant tout vous devez connaitre les dates du début et de fin de l'opération à laquelle vous avez participé :

Citation :

Article 1er. Sont vétérans et peuvent porter le titre honorifique de vétéran, les membres et les anciens membres du personnel du département de la Défense qui :
1° en exécution d'une décision du Gouvernement belge, ont participé, en dehors du territoire du Royaume, à au moins une des missions ou opérations suivantes :
a) les opérations humanitaires armées fixées dans l'arrêté royal du 11 septembre 1987 portant création d'une Médaille commémorative des opérations humanitaires armées;
b) les opérations et missions fixées dans l'arrêté ministériel du 29 juin 1994 fixant les missions et opérations qui sont prises en considération pour l'octroi de la médaille commémorative pour missions ou opérations à l'étranger;
c) l'opération Octopus du 21 septembre 1987 jusqu'au 1erjuillet 1988 inclus;
d) l'opération Southern Breeze du 13 août 1990 jusqu'au 19 août 1991 inclus;
2° ont introduit une demande et qui démontrent leur participation à au moins une des missions ou opérations visées au 1°.

Ensuite vous téléchargez la grande version du forulaire ci-dessous:
cliquer sur l'image pour l'agrandir

Vous remplissez et signez le formulaire et ensuite :

- soit vous l'envoyé par courrier à

HRG-A/N
Quartier Reine Astrid
Rue Bruyn 1
1120 Bruxelles

- soit vous l'envoyé par email à
dghr.hrgan@mil.be

- soit vous l'envoyé par fax à
02/264.63.56

Toute information complémentaire peut-être obtenue auprès de l'Adjt-Maj Gilbert Fairon
Tel : 02/264 63 36, E-mail : gilbert.fairon@mil.be


Voilà,
à vous de jouer.

Cela fait bien dans le portefeuil, une carte de couleur.

Nos amis français vont, comme chez nous, donner le titres de vétéran à tous leur militaires (ou ex-militaires) qui ont participé à des opérations militaires à l'étranger :

Citation :

03/11/2010

France : 75.000 vétérans des opérations extérieures vont bénéficier de la carte d'ancien combattant

Hubert Falco, secrétaire d'État à la Défense, répond aux questions du Point.fr.

Le Point.fr : La France va reconnaître prochainement la qualité d'anciens combattants à tous les soldats ayant servi en opérations extérieures (Opex). Pourquoi cette mesure ?

Hubert Falco : Elle était réclamée depuis vingt ans ! Jusqu'à présent, les critères permettant d'obtenir la qualification de combattant exigeaient que le soldat concerné ait été directement confronté à un ennemi, les armes à la main. C'était sûrement valable pour celle que nous appelons la "première génération du feu" qui a combattu durant la Première Guerre mondiale, pour la seconde qui a connu la Deuxième Guerre mondiale et pour la troisième qui a vécu les conflits indochinois et algérien. Aujourd'hui, on est entré dans une nouvelle définition de la génération du feu : nos soldats sont des soldats de la paix. Ils combattent, mais sur les territoires sur lesquels ils sont engagés, ils ont aussi à conduire des missions de surveillance ou de maintien de la paix. Nous avons aujourd'hui 10.000 militaires en Opex. Ils ne se battent pas en permanence contre l'ennemi. En Afghanistan, au Liban ou ailleurs, ils maintiennent la vigilance, ils luttent contre le terrorisme. À terre ou en mer, ces soldats sont des combattants au même titre que ceux des guerres mondiales.

Qu'est-ce qui a motivé votre décision ?

Nous devions réparer des injustices. Par exemple, tous nos militaires ayant participé à la guerre du Golfe lors de l'opération Daguet (1990-1991) n'étaient pas reconnus comme des combattants. Dorénavant, ils pourront tous bénéficier de la carte du combattant, à la condition qu'ils en fassent la demande. Ils recevront donc la retraite du combattant à partir de 65 ans. Ce n'est pas une somme extraordinaire puisqu'il s'agit de 589,95 euros par an. Mais elle n'est pas symbolique, et 50 euros par mois, ce n'est pas rien. Avec la carte de combattant, ils peuvent bénéficier des maisons de retraite et de toute l'action sociale de l'Onac (Office national des anciens combattants). Mais ils attendaient surtout la reconnaissance de leur statut, et c'est bien normal. Ces hommes et femmes valeureux se sont battus pour le drapeau, se sont engagés pour des valeurs. Ils sont susceptibles de mourir pour elles, il est juste de les reconnaître pour ce qu'ils sont : des anciens combattants. Ils sont 75.000 dans cette situation, et disposeront de la carte d'ancien combattant s'ils ont participé à une Opex pendant quatre-vingt-dix jours.....

Lire la suite sur ---> lepoint.fr

Évidemment la grosse différence, avec la carte de vétéran chez nous, c'est que la carte française donnera droit à un e retraite du combattant (de 589,95 euros par an) à partir de 65 ans et à divers avantages comme bénéficier des maisons de retraite !

HA ne pas oublier de joindre une copie du brevet de la médaille de l'operation ......ou des opérations
pour ce qui concernent les droits avec cette carte "RIEN DU TOUT" a part peu etre défiler le 21 juillet quand ils n'auront plus d'anciens ......
Ces renseignements on été demander la semaine derniere a la base .

Bonjour,

Une info de dernière minute,

Voici le message reçu via facebook Belgian veterans aujourd'hui.

Citation :

Actuellement, seuls une carte et un pin's sont distribués aux Vétérans. Nous avons bien entendu des revendications bien plus concrètes (en termes de remboursement des soins de santé, etc.), une proposition de loi a d'ailleurs été déposée dans ce sens. Nous espérons que le projet aboutira avec un nouveau gouvernement !

Bien à vous,
L'Institut des Vétérans .

A suivre

Oyé oyé, comme c'est pour les vétérans, je pense que vous pouvez toujours tenter votre chance du moins celui qui a la carte de vétéran.

Ne le faites que si vous êtes vraiment intéressé et que vous serez libre un des jours (27 ou 28 mai 2011) afin de ne pas embêter inutilement la personne qui s'occupe du bazar.

Concert Roger Waters “The Wall Live” (Pink Floyd) à Anvers

Les 27 et 28 mai 2011, Roger Waters se produira deux fois en concert avec "The Wall Live" au Palais des sports d'Anvers. Pour l'occasion, Rogers Waters invite gracieusement 20 Vétérans à chacun des deux spectacles.
Intéressé ? Envoyez Nom, Prénom, Adresse, Tel/GSM à l'adresse suivante :

yvan.francois(at)warveterans.be - (remplacer (at) par @)

Après tirage au sort, les vétérans retenus pour participer à l'un des concerts seront personnellement avertis ainsi que des modalités de participation. Un bon conseil : Ne tardez pas à réagir

En cherchant tantôt, c'est encore un truc qui n'a pas eu de suites.

Aucun avantage et même plus comique, ils vendent des pins ronds vétérans dans les milshops.....mais il est interdit de les mettre sur une tenue dress.